MENTIONS LÉGALES

Qui sommes-nous ?

Le site web batismart.ch présente les services et prestations de batismart SA, bureau d’ingénieurs-conseils spécialistes du bâtiment, situé à Yverdon-les-Bains.

batismart SA
Rue des Pêcheurs 8 B
1400 Yverdon-les-Bains

L’entreprise est enregistrée au registre du commerce du canton de Vaud sous l’identifiant IDE CHE-CHE-388.661.478.

Ce site web est géré par Bureau EHE SA – Céline Huguenin. Le webmaster peut être contacté à l’adresse info@bureau-ehe.ch.

Droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle

Ce site internet ainsi que tout information, texte, image, photographie, clip audio et vidéo, dessin, graphique, logo, symbole, nom, dénomination de produit, d’entreprise et de société, ainsi que tous les logiciels contenus sur ce site internet sont protégés par la loi, notamment par les droits d’auteur.

Vous n’acquérez aucun droit sur ce site internet, les informations et les données qu’il contient. Vous pouvez télécharger ou imprimer un tirage papier de pages individuelles et/ou de sections de ce site internet, à condition de ne supprimer aucun copyright ou autre avis relatif à la propriété.

Sites internet de tiers

Ce site peut contenir des informations de tiers et des liens vers des sites internet de tiers. batismart SA décline toute responsabilité quelle qu’elle soit quant à ces sites internet et à leurs exploitants et aux informations et/ou produits ou services offerts sur de tels sites internet. Nous déclinons toute responsabilité quant à assurer que le contenu de tels sites internet est correct ou légal. Vous êtes exclusivement responsable de l’accès aux sites internet tiers rattachés.

Des sites internet tiers peuvent être rattachés au site de batismart. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de l’exactitude de ces sites tiers.

Email

Le site de batismart SA vous offre la possibilité d’envoyer des e-mails. L’envoi de tels e-mails est à vos propres risques et ne devraient pas contenir d’informations de nature juridique ou confidentielle. En outre, tout retard ou absence de réponse à des messages e-mail envoyés à batismart via son site internet ne peut pas être interprété comme un accord ou un refus avec effet juridique.

Garantie et responsabilité

batismart SA s’efforce d’assurer que les informations et données publiées sur ce site internet sont correctes et actuelles. Toutefois, il n’est possible de promettre ou garantir que les informations et/ou données fournies sont correctes, actuelles ou complètes; cela s’applique notamment aux informations et données relatives à la qualité, la disponibilité ou l’adéquation avec un certain but des produits et services présentés sur ce site.

batismart ne garantit pas l’accès à ce site internet ou l’utilisation de ses fonctions sans incident ou interruption. De même, il ne garantit pas le transfert des données sans incident et/ou interruption.

Cette exclusion de responsabilité s’applique également aux dommages imputables à des virus ou autres programmes nuisibles ou causés de quelque autre façon à l’équipement informatique, aux logiciels exploités par les visiteurs du site internet ou à leurs données (perte des données comprise).

Modifications

batismart SA se réserve le droit de modifier ces Mentions légales à tout moment. Les modifications prennent effet à compter de leur date de publication sur le site internet.

Dernière modification: 11.04.2022